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Marques déposées par GAUDUIN Michel
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ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels du droit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels du droit
GAUDUIN Michel, Robert, Jacques

Numéro de dépôt :
3237679
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s\'y retrouver parmi les professionnels du droit de GAUDUIN Michel

Présentation de la marque ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels du droit

Déposée le 15 juillet 2003 par GAUDUIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels du droit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est GAUDUIN Michel, Robert, Jacques domicilié(e) 8 rue Albert Bayet,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDUIN Michel, Robert, Jacques domicilié(e) 8 rue Albert Bayet 75013 PARIS - France.

La marque ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels du droit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels du droit est expirée depuis le 15 juillet 2013.

GAUDUIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : A@Z du Droit et du Chiffre des PME et des Commerces pour sensibiliser les Dirigeants et Cadres , Les Toques Françaises . fr , A @ Z Qui-Quoi-Combien ?. “ www.qqc.fr ” pour aider l'usager à s'y retrouver parmi les prestataires de services, artisans et professions libérales , EUROPEAN LEGAL CENTER CENTRE DU DROIT EUROPEEN POUR AIDER L'USAGER OU LE PROFESSIONNEL a S'Y CONFORMER CONSTRUIRE LE DROIT EUROPEEN , Il divorce!.. @.fr pour Aider les maris concernés à s'y retrouver dans le domaine du droit


GAUDUIN Michel, Robert, Jacques - 8 rue Albert Bayet,75013 PARIS - 75013 - France


GAUDUIN Michel, Robert, Jacques - 8 rue Albert Bayet 75013 PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Transmissions d'informations par voie télématique. Services de messagerie ou de communications télématiques. Edition de livres, revues, productions de films. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.